Conditions générales de vente

La vente de produits sur notre site La Noeud-Noeud (https://www.lanoeud-noeud.fr) est régie par les présentes Conditions Générales de Vente (CGV), qui s’appliquent à l’ensemble des produits proposés sur le site.

Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications sont applicables dès leur mise en ligne et ne concernent pas les commandes antérieures.

Chaque commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au moment de l’achat. Si vous n’acceptez pas les CGV, la commande ne pourra pas être finalisée.
En validant votre paiement, vous déclarez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGV.

À propos de la Noeud-Noeud

Boutique en ligne spécialisée dans la vente d’accessoires de mode artisanaux, basée en Bourgogne, France. La Noeud-Noeud est une entreprise artisanale qui conçoit et fabrique à la main des nœuds papillon en petites séries.

Les tissus utilisés sont achetés en France ou en ligne depuis la France. Chaque création est unique ou produite en quantités limitées. Les photographies des produits publiées sur le site sont les plus fidèles possible aux modèles réels, mais peuvent varier selon les réglages des écrans des utilisateurs.

CLIENT

La vente de produits sur notre site s’adresse exclusivement au client final, c’est-à-dire la personne physique ou morale qui achète les produits pour sa propre utilisation, sans intention de revente directe. Toute commande passée sur le site https://www.lanoeud-noeud.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

PRIX

Les prix des produits sont exprimés en euros (€) (En raison de la nature de micro-entreprise de La Noeud-Noeud, la TVA ne s’applique pas à la vente des produits « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ») et n’incluent pas les frais de livraison, lesquels sont calculés en fonction de la destination et du poids et indiqués avant validation de la commande.
Le paiement doit être effectué en euros.
La Noeud-Noeud n’est pas responsable des frais supplémentaires éventuels liés à la livraison internationale : droits de douane, taxes d’importation, pénalités ou frais bancaires. Le client est invité à se renseigner sur ces éventuels coûts avant de valider sa commande.
La noeud-Noeud se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserve de la disponibilité du produit.

COMMANDES

Les commandes peuvent être passées directement en ligne sur le site.
Pour commander, le client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter, en précisant la quantité de chacun. Les articles choisis s’affichent ensuite dans la section “Panier” du site. Le client est alors invité à vérifier le contenu de son panier, à choisir le mode de livraison, puis à accepter les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) avant de procéder au paiement sécurisé par carte bancaire. La validation du paiement entraîne l’acceptation définitive de la commande.
Une fois le paiement validé, La Noeud-Noeud enverra un justificatif de paiement par email. La commande sera alors considérée comme confirmée. Une facture électronique pourra être envoyée sur demande.
Après expédition, le client recevra un email contenant les détails de l’envoi : numéro de suivi, transporteur, délai estimé, etc.
La commande devient contractuellement valable à compter de l’envoi du courriel de confirmation de commande par La Noeud-Noeud.

LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

La Noeud-Noeud propose des produits exclusifs, non industriels, confectionnés à la main en petites séries. Cette volonté d’exclusivité implique que chaque tissu est acquis pour une quantité limitée de production.
Par conséquent, certains modèles peuvent être définitivement en rupture de stock.

Si un produit est en rupture, cette information sera affichée sur sa fiche produit sur le site www.lanoeud-noeud.fr dans les meilleurs délais.
Toutefois, un produit temporairement indisponible peut revenir à la vente. Dans ce cas, la mention « rupture de stock » sera retirée et la fiche remise à jour.

En cas de commande simultanée entraînant une indisponibilité imprévue, La Noeud-Noeud contactera rapidement le client. Celui-ci pourra alors choisir entre un produit équivalent ou un remboursement intégral sans frais.

La Nœud-Noeud se réserve le droit de conserver en ligne les photographies des produits actuellement en rupture de stock, à titre de présentation, afin d’illustrer l’étendue de ses créations.